Année scolaire 2018 - 2019
C.A. du 1 juillet 2019
Ordre du jour :
- La vie intérieure de l’établissement répartition DGH Convention « Collège au Cinéma »
II Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
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C.A. du 27 Juin 2019
Ordre du jour :
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour : 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 18 avril 2019
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- La scolarité : 11- information des membres de la communauté scolaire - Prévisions d’effectifs rentrée 2019
- La vie intérieure de l’établissement : 21 Dates et horaires des permanences d’été 22 Fournitures scolaires 23 Manuels scolaires
24 Rapport d’activité du chef d’établissement 25 Information : répartition DGH 26 Projets séjours pédagogiques 2019/2020
27 Dispostifs « Devoirs faits » : bilan et charte 28 Fonds social collégien : règlement intérieur 29 Bilan UEE
3. Les finances : 31. Répartition des crédits d’Etat du BOP 141 32. Répartition des crédits d’Etat du BOP 230 : CESC 33. Admission en non valeur et remises gracieuses
34 Don association sportive de Carnot 35 DBM n°2 pour vote 36. Bilan voyages scolaires Espagne - Italie - Royaume-Uni 37 Contrats et conventions
38 Logements de fonction
III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
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C.A. du 18 Avril 2019
Ordre du jour :
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2 Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 14 février 2019
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. Les finances : 1.1 Exercice 2018 1.1.1 - DBM type 22 pour information 1.1.2 - Compte financier 2018
1.2 Exercice 2019 1.2.1 – Charte des sorties et des voyages scolaires 1.2.2 – Don ligue de football Occitanie
2. La Scolarité : 2.1 – Information sur le planning prévisionnel du 3ème trimestre 2.2 – Organisation journées de réflexion pédagogique
2.3 – Bilan du DNB blanc N°1 2.4 – Charte devoirs faits (pour information)
3. Vie interne de l’établissement : Contributions volontaires pour le FSE et l’AS pour l’année 2019/2020
3.2 – Organisation action solidaire : challenge Philippe Roussel 3.3 – Programmation des travaux 2019/2021
4.Questions diverses 4.1 – Point sur la situation du collège 4.2 – Point sur les projets
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C.A. du 14 Février 2019
Ordre du jour :
I - Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 26 novembre 2018
II - Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. Vie interne de l’établissement : rentrée 2019 : situation collège Carnot DGH : création et suppression de poste
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C.A. du 26 novembre 2018
Ordre du jour :
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 05 novembre 2018
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. Vie interne de l’établissement :
1.1. Rapport d’activités de l’association sportive 1.2. Compte rendu assemblée générale FSE
1.3. Modification règlement intérieur (ajout : commission éducative et précisions téléphone portable)
2. Les finances :
2.1. Tarifs 2019. 2.2. Budget 2019 2.3. Contrats et Conventions 2019 2.4. Autorisation signature Marchés Publics
2.5. Voyages scolaires 2019 - Budgets Prévisionnels
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C.A. du 5 novembre 2018
Ordre du jour :
I - Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 11 octobre 2018
3. Règlement intérieur du conseil d’administration 4. Installation du CA, de la Commission Permanente, du Conseil de Discipline,
du Comité d’Education à la Santé et Citoyenneté (CESC), du Conseil Pédagogique et de la Commission Educative
II - Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. La Scolarité 1.0 Emploi de la dotation horaire 2018 - 2019 1.1 Fixation des règles d’organisation de l’établissement : calendrier scolaire / Calendrier DNB blanc, stage élèves
1.2 Journée de solidarité
2. La Vie intérieure de l'Etablissement
21 Bilan du cross du collège du 11 octobre 2018 (pour information) 22 Animations pédagogiques Grand Auch
3 . Finances 3.0 Don FSE : régularisation 2018 3.1 Subvention UPE2A
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C.A. du 11 octobre 2018
Ordre du jour :
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 28 juin 2018
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- La scolarité 1 1 - information des membres de la communauté scolaire - effectifs rentrée 2018 - résultats DNB - orientation 2018
- La vie intérieure de l’établissement 21. Dates et horaires des permanences de petites vacances 22. Planning prévisionnel sorties pédagogiques 2018/2019
23. Modification du règlement intérieur (retenue sur bourses) 24. Convention avec le Grand Auch 25. Exercice attentat / intrusion (pour information)
3. Les finances 31. voyages scolaires : budget prévisionnel 32. Subvention
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Pièces jointes
À télécharger
- pv du ca du 5 novembre 2018
- pv de la séance
-
actes du ca 11 octobre 2018pdf
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- acte 7 a 11
- tous actes
- pv du ca 26-11-2018
- pv du CA 18 avril 2019
- actes 18 avril 19
- PV DU CA 14 FEVRIER 2019-1
- PV C.A DU 27 JUIN 2019
- PV DU CA DU 1ER JUILLET2019