Conseil d'administration N. 6 du Mardi 25 avril 2017

ORDRE DU JOUR

I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement

• 1. Approbation du présent ordre du jour
• 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 31 janvier 2017

II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement

• 1. La Scolarité
  • 1.1 Information sur le planning  prévisionnel du 3ème trimestre
  • 1.2 Organisation journées de réflexion pédagogique
  • 1.3 Bilan du DNB blanc N°1
• 2. Vie interne de l’établissement
  • 2.1 Contributions volontaires pour le FSE et l’AS pour l’année 2017/2018
  • 2.2 Organisation action solidaire : challenge Philippe Roussel
• 3. Les finances
  • 3.1 DBM exercice 2016
  • 3.2 Compte financier 2016
  • 3.3 Bilan financier séjours pédagogiques
  • 3.4 Convention d'adhésion aux services de paiement en ligne
  • 3.5 Informations
  • 3.6 Suppression d'un demi-poste SAENES

III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 2 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)

Conseil d'administration N. 5 du 31 janvier 2017

ORDRE DU JOUR

I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement

• 1. Approbation du présent ordre du jour
• 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 5 janvier 2016

II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement

• 1. Vie interne de l’établissement
  • 1.1 Proposition de répartition de la DGH collège / ULIS, création & suppression de postes
  • 1.2 Avenant au règlement intérieur
  • 1.3 Mise en place du CVC

Conseil d'administration N. 4 du 5 janvier 2017

ORDRE DU JOUR

I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement

• 1. Approbation du présent ordre du jour
• 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 1er décembre 2016

II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement

• 1. Vie interne de l’établissement
  • 1.1 Autorisation de recrutement du 2ème service civique
• 2. Les finances
  • 2.1 DBM pour information
  • 2.2 DBM pour vote

III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)

Conseil d'administration N. 3 du 1er décembre 2016

ORDRE DU JOUR

I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement

• 1. Approbation du présent ordre du jour
• 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 07 novembre 2016

II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement

• 1. Vie interne de l’établissement
  • 1.1 Compte rendus  assemblées générales FSE et AS du 25 novembre
  • 1.2 Résultats DNB session 2016            
• 2. Les finances
  • 2.1 Acceptation des dons du FSE
  • 2.2 DBM 2016
  • 2.3 Budget  prévisionnel 2017
  • 2.4 Tarifs 2017
  • 2.5 Concessions de logement et baux
  • 2.6 Contrats
  • 2.7 Conventions
  • 2.8 Renouvellement du CUI à compter 23/01/2017
  • 2.9 Recrutement d’un service civique
  • 2.10 Autorisation signature Marchés Publics
  • 2.11 Voyages scolaires

III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)

Conseil d'administration N. 2 du lundi 7 novembre 2016

ORDRE DU JOUR

I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement

• 1. Approbation du présent ordre du jour
• 2. Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 06 octobre 2016
• 3. Règlement intérieur du conseil d’administration
• 4. Installation du CA, de la commission permanente, du conseil de discipline, du comité d’éducation à la santé et citoyenneté, du conseil pédagogique et de la commission éducative

II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement

• 1. La Scolarité
  • 1.1 Bilan de la rentrée scolaire 2016 - 2017 : élèves et personnels
  • 1.2 Emploi de la dotation horaire 2016 - 2017
  • 1.3 Fixation des règles d’organisation de l’établissement : calendrier scolaire,Calendrier DNB blancs, stage élèves
  • 1.4 Questions relatives à l’accueil et à l’information des parents d’élèves
  • 1.5 Journée de solidarité
• 2. La Vie intérieure de l'Etablissement
  • 2.1 PEAC : spectacle de théâtre niveau 6ème
  • 2.2 Service vacances 2016 - 2017 : organisation
  • 2.3 Bilan du cross du collège du 13 octobre 2016 (pour information)
  • 2.4 Projets sorties pédagogiques ULIS
  • 2.5 Sécurisation de l’établissement

III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)

Conseil d'administration N. 1 du Jeudi 6 octobre 2016

ORDRE DU JOUR

I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement

• 1. Approbation du présent ordre du jour
• 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 27 juin 2016

II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement

• 1. La vie intérieure de l’établissement
  • 1.1 Avenant au règlement intérieur de l’établissement  
  • 1.2 Séjour pédagogique ski : niveau 6ème janvier 2017
  • 1.3 Séjour pédagogique Grande Bretagne mars 2017
• 2. Les finances
  • 2.1 DBM pour information

III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)