Année scolaire 2016 - 2017
Conseil d'administration N. 6 du Mardi 25 avril 2017
ORDRE DU JOUR
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement
- 1. Approbation du présent ordre du jour
- 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 31 janvier 2017
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- 1. La Scolarité
- 1.1 Information sur le planning prévisionnel du 3ème trimestre
- 1.2 Organisation journées de réflexion pédagogique
- 1.3 Bilan du DNB blanc N°1
- 2. Vie interne de l’établissement
- 2.1 Contributions volontaires pour le FSE et l’AS pour l’année 2017/2018
- 2.2 Organisation action solidaire : challenge Philippe Roussel
- 3. Les finances
- 3.1 DBM exercice 2016
- 3.2 Compte financier 2016
- 3.3 Bilan financier séjours pédagogiques
- 3.4 Convention d'adhésion aux services de paiement en ligne
- 3.5 Informations
- 3.6 Suppression d'un demi-poste SAENES
III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 2 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)
Conseil d'administration N. 5 du 31 janvier 2017
ORDRE DU JOUR
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement
- 1. Approbation du présent ordre du jour
- 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 5 janvier 2016
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- 1. Vie interne de l’établissement
- 1.1 Proposition de répartition de la DGH collège / ULIS, création & suppression de postes
- 1.2 Avenant au règlement intérieur
- 1.3 Mise en place du CVC
Conseil d'administration N. 4 du 5 janvier 2017
ORDRE DU JOUR
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement
- 1. Approbation du présent ordre du jour
- 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 1er décembre 2016
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- 1. Vie interne de l’établissement
- 1.1 Autorisation de recrutement du 2ème service civique
- 2. Les finances
- 2.1 DBM pour information
- 2.2 DBM pour vote
III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)
Conseil d'administration N. 3 du 1er décembre 2016
ORDRE DU JOUR
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement
- 1. Approbation du présent ordre du jour
- 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 07 novembre 2016
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- 1. Vie interne de l’établissement
- 1.1 Compte rendus assemblées générales FSE et AS du 25 novembre
- 1.2 Résultats DNB session 2016
- 2. Les finances
- 2.1 Acceptation des dons du FSE
- 2.2 DBM 2016
- 2.3 Budget prévisionnel 2017
- 2.4 Tarifs 2017
- 2.5 Concessions de logement et baux
- 2.6 Contrats
- 2.7 Conventions
- 2.8 Renouvellement du CUI à compter 23/01/2017
- 2.9 Recrutement d’un service civique
- 2.10 Autorisation signature Marchés Publics
- 2.11 Voyages scolaires
III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)
Conseil d'administration N. 2 du lundi 7 novembre 2016
ORDRE DU JOUR
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement
- 1. Approbation du présent ordre du jour
- 2. Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 06 octobre 2016
- 3. Règlement intérieur du conseil d’administration
- 4. Installation du CA, de la commission permanente, du conseil de discipline, du comité d’éducation à la santé et citoyenneté, du conseil pédagogique et de la commission éducative
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- 1. La Scolarité
- 1.1 Bilan de la rentrée scolaire 2016 - 2017 : élèves et personnels
- 1.2 Emploi de la dotation horaire 2016 - 2017
- 1.3 Fixation des règles d’organisation de l’établissement : calendrier scolaire,Calendrier DNB blancs, stage élèves
- 1.4 Questions relatives à l’accueil et à l’information des parents d’élèves
- 1.5 Journée de solidarité
- 2. La Vie intérieure de l'Etablissement
- 2.1 PEAC : spectacle de théâtre niveau 6ème
- 2.2 Service vacances 2016 - 2017 : organisation
- 2.3 Bilan du cross du collège du 13 octobre 2016 (pour information)
- 2.4 Projets sorties pédagogiques ULIS
- 2.5 Sécurisation de l’établissement
III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)
Conseil d'administration N. 1 du Jeudi 6 octobre 2016
ORDRE DU JOUR
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement
- 1. Approbation du présent ordre du jour
- 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 27 juin 2016
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- 1. La vie intérieure de l’établissement
- 1.1 Avenant au règlement intérieur de l’établissement
- 1.2 Séjour pédagogique ski : niveau 6ème janvier 2017
- 1.3 Séjour pédagogique Grande Bretagne mars 2017
- 2. Les finances
- 2.1 DBM pour information
III Délibérations à l'initiative propre du Conseil d'Administration : Questions diverses
(à soumettre au moins 3 jours avant la date de la réunion afin qu'elles puissent être normalement instruites)
Pièces jointes
À télécharger
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CA [2015.10.06] - 6 Octobre 2015
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CA [2015.11.02] - 2 Novembre 2015
TéléchargerCA [2015.11.02] - 2 Novembre 2015.pdf ( .pdf, 523274 )
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CA [2016.02.09] - 9 Février 2016
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CA [2016.03.21] - 21 Mars 2016
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CA [2016.10.06] - 6 Octobre 2016
TéléchargerCA [2016.10.06] - 6 Octobre 2016.pdf ( .pdf, 105465 )
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CA [2016.11.07] - 7 Novembre 2016
TéléchargerCA [2016.11.07] - 7 Novembre 2016.pdf ( .pdf, 467546 )
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CA [2016.12.01] - 1 Décembre 2016
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CA [2017.01.05] - 5 Janvier 2017
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CA [2017.01.31] - 31 Janvier 2017
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Calendrier des rythmes scolaires 2016 - 2017
TéléchargerCalendrier des rythmes scolaires 2016 - 2017.pdf ( .pdf, 43025 )
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CA [2017.04.25] - 25 Avril 2017
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