Année scolaire 2017 - 2018
C.A. du 28 JUIN 2018
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 30 avril 2018
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
- La scolarité 1.1- information des membres de la communauté scolaire : - Prévisions d’effectifs rentrée 2018
- La vie intérieure de l’établissement : 21. Dates et horaires des permanences d’été 22 Fournitures scolaires 23 Manuels scolaires 24 Rapport d’activité du chef d’établissement
25 Information : répartition DGH 26 Projets séjours pédagogiques 2018/2019 27 Organisation manifestation caritative les 10 et 11 novembre (ouverture du collège ) 27 Projet UEE
3. Les finances : 31. Répartition des crédits d’Etat du BOP 141 32. Répartition des crédits d’Etat du BOP 230 : CESC 33. Admission en non valeur et remises gracieuses
34. DBM n°2 pour vote 35. Bilan voyage scolaire en Provence 36. Contrats et conventions 37. Logements de fonction
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C.A. du 30 Avril 2018
Ordre du jour:
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 06 février 2018
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. Les finances :
1.1 Exercice 2017 1.1.1 - DBM type 22 pour information 1.1.2 - Compte financier 2017
1.2 Exercice 2018 1.2.1 - Bilan voyage au ski 1.2.2 - DBM n°1 pour vote 1.2.3 - Contrat photocopieurs (renouvellement)
2. La Scolarité :
2.1 Information sur le planning prévisionnel du 3ème trimestre 2.2 Organisation journées de réflexion pédagogique 2.3 Bilan du DNB blanc N°1
3. Vie interne de l’établissement : 3.1 Contributions volontaires pour le FSE et l’AS pour l’année 2018/2019
- 3.2 Organisation action solidaire : challenge Philippe Roussel
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C.A. du 6 février 2018
Ordre du jour
I - Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 27 novembre 2017
II - Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. Vie interne de l’établissement : 1. DGH : création et suppression de poste 2. Compte-rendu assemblées générales : FSE et AS
2. Finances : 2.1 - DBM n°1 / 2018 2.1 - Avenant Convention d’Adhésion en Télépaiement (TIPI) 2.2 - Remise gracieuse
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C.A du 27 NOVEMBRE 2017
I Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 06 novembre 2017
II Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. Vie interne de l’établissement : 1.1. Rapport d’activités de l’association sportive 1.2. Don de manuels scolaires
2. Les finances : 2.1. Tarifs 2018. 2.2. Voyages scolaires 2.3. Don à l’association sportive 2.4. Budget 2018 2.5. Autorisation signature Marchés Publics
2.6. Contrats et Conventions 2018 2.7. Renouvellement baux de location 2018
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C.A du 6 NOVEMBRE 2017
I - Délibération sur Saisine du Chef d'Etablissement : fonctionnement administratif et général de l'Etablissement.
1. Approbation du présent ordre du jour 2. Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 26 juin 2017
3. Règlement intérieur du conseil d’administration
4. Installation du CA, de la Commission Permanente, du Conseil de Discipline, du Comité d’Education à la Santé et Citoyenneté (CESC), du Conseil Pédagogiqueet de la Commission Educative
II - Délibérations relatives aux questions traitées sur rapport du Chef d'Etablissement
1. La Scolarité 10. Bilan de la rentrée scolaire 2017 - 2018 : élèves et personnels
11. Emploi de la dotation horaire 2017 - 2018 12. Fixation des règles d’organisation de l’établissement : calendrier scolaire
Calendrier DNB blanc, stage élèves 13 Journée de solidarité
2. La Vie intérieure de l'Etablissement
20 Service vacances 2017 - 2018 : organisation 21 Bilan du cross du collège du 19 octobre 2017 (pour information)
22 Programme prévisionnel : sorties pédagogiques 23 Délégation de signatures
3 . Finances 30 Don FSE (2016 - 2017 & 2017 - 2018) 31 Convention Collège cinéma 2017 - 2018 32 Convention CPIE 33 Voyage ski 2018 : financement 34 Don « Journée de tolérance » 35 Bilan voyages scolaires 2016 - 2017 36 Délégation de fonction
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